DOMAINE DU MOULAS
Présentation de la marque DOMAINE DU MOULAS
Déposée le 3 janvier 2006 par LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DU MOULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU MOULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULAS arrivera à expiration en date du 3 janvier 2026.
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596859 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11